Mentions Légales

La généalogie familiale est un site web dédié à la recherche et à la préservation de l'histoire de votre famille. Il est important de comprendre que les informations généalogiques sont soumises à certaines restrictions légales et éthiques en fonction de votre région. Nous vous encourageons à rechercher des conseils juridiques pour vous assurer que votre recherche généalogique est conforme à la réglementation en vigueur.
[Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du siège social de l’entreprise
Noms des responsables du site
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
Numéro d’enregistrement au registre des généalogistes professionnels, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d’identification fiscale
Forme juridique de l’entreprise
Montant du Capital Social
Si votre site Web propose des services de consultation généalogique, veillez à obtenir l'approbation des autorités compétentes et à fournir leurs coordonnées
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litige. Bien que nous nous efforcions de respecter les normes de protection des consommateurs, veuillez noter que nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :